Mentions légales

L’annonceur est la direction de Humain Genealogy.

Nom ou Raison sociale : Humain Genealogy
Adresse : 35 rue du Tire-Pesseau 21000 DIJON
Adresse électronique : Humain.Genealogy@gmail.com
Fixe : 09.84.15.45.40
Tel. : 07.82.94.29.72
N° Registre Commerce : 813638467
Adresse Siège Social : 35 rue du Tire-Pesseau 21000 DIJON
N° SIRET de l’établissement : 81363846700015
Titre professionnel – Autorisation : Chef d’entreprise
N° d’assujettissement à la TVA : FR41813638467
Directeur de rédaction et de publication : Directeur de Humain Genealogy

Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, ce site est une oeuvre protégée. Le titulaire des droits autorise la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l’adresse Internet du site humain-genealogy.com (http://www.humain-geanealogy.com) à proximité de chaque élément reproduit. Sont par contre expressément interdits la création d’un lien vers le site à travers une frame, le lancement direct des programmes ou scripts du site depuis un autre site (sauf disposition spécifique), ainsi que l’extraction et/ou la reproduction de données.

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle d’un élément du site humain-genealogy.com réalisée sans le consentement de son auteur est illicite et constitue une contrefaçon. Vous ne pouvez pas reproduire, représenter, copier, modifier, diffuser, publier ou vendre toute information ou contenu obtenu à partir de du site humain-genealogy.com , ni créer des œuvres dérivées des éléments précités sans avoir obtenu au préalable l’accord écrit de son auteur. Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du site humain-genealogy.com pourra donner lieu à des poursuites.